FINIADA, qu’est-ce que c’est ? Est-ce grave ? Que faire ?

Beaucoup de chasseurs en entendent parler, mais peu le connaissent vraiment. FINIADA, « fichier national des interdits d’acquisition et de détention d’armes ». Ce fichier recense toutes les personnes interdites d’acquisition ou de détention d’armes sur la base de critères définis par l’article L 312-6 du Code de la Sécurité Intérieure. Certains, au moment de la validation, peuvent découvrir qu’ils y sont inscrits et doivent en même temps, se dessaisir de leurs armes. Un recours, est-il possible ?

FINIADA, décisions administratives et judiciaires

Ce fichier, régi par l’article L 312-6 du Code de la Sécurité Intérieure a pour but le suivi, au niveau national, des interdiction d’acquisition et de détention d’armes, de munitions et de leurs éléments de catégories A, B, C. Ce fichier est donc géré par le ministère de l’Intérieur. Ces derniers temps, celui-ci a subi un renforcement, conduisant ainsi à une très forte augmentation du nombre d’inscrits, notamment dans le rang des chasseurs.

Il y a deux types de volets pouvant mener à une inscription sur Finiada. Le volet judiciaire : Une personne dont le bulletin n° 2 du Casier Judiciaire mentionne une condamnation liée à une liste d’infractions déterminée (très longue), ou retrait du permis de chasse. / Absence de déclaration de détention d’armes. / Personnes condamnées à une peine d’interdiction de détenir ou de porter une arme soumise à autorisation ou condamnées à la confiscation d’une ou de plusieurs armes dont elles sont propriétaires ou dont elles ont la libre disposition, dont le retrait du permis de chasser avec interdiction de solliciter la délivrance d’un nouveau permis.
En pratique, il faut savoir que les infractions assimilées à un délit entraînent une inscription automatique au fichier. Quelques exemples :
– grand excès de vitesse.
– bagarre après laquelle un des participants porte plainte.
– menaces à une personne qui va ensuite porter plainte.
– violences conjugales.
– violences volontaires.
– rébellion avec armes.
– enregistrement ou diffusion d’images de violence.
– harcèlement.
– menaces.
– blanchiment.
– entrave à l’exercice des libertés d’expression, du travail, d’association, de réunion ou de manifestation. La liste est interminable, toutes les formes de violence physique ou morale sont concernées.

Et le volet administratif : Une personne dont le comportement laisse craindre une utilisation de ces armes, dangereuse pour elle-même ou pour autrui. / Une personne dont le comportement ou l’état de santé présente un danger grave pour elle-même ou pour autrui, ou pour des raisons d’ordre public ou de sécurité des personnes.

La voie administrative, hausse exponentielle des inscrits

C’est à cause du second volet que l’augmentation d’inscrits se fait. De nombreuses personnes ont pu constater que, les condamnations liées au Code de la route, ou parfois des histoires très anciennes sans lien avec une arme, leur valaient une inscription au FINIADA et qu’ils devaient, dans les trois mois se dessaisir de leurs armes.

Lors de ce constat, au moment de la validation du permis de chasser, ou de l’acquisition d’une arme, il est important que vous sachiez : vous n’êtes pas dépourvus de droit de contestation. En effet, il s’agit d’une décision du préfet de vous inscrire au fichier. C’est donc un acte administratif qui demeure tout simplement contestable devant le tribunal administratif compétent. De ce fait, lorsque vous recevez le courrier de la préfecture vous faisant part de cette information, vous devez dans la foulée émettre des observations écrites. Vous avez un délai d’un mois afin de contester cette décision. Vous pouvez dans un premier temps, faire un recours gracieux devant le préfet ou hiérarchique devant le ministère de l’Intérieur. Seconde possibilité, un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif compétent.

Lire aussi : Fichier National des personnes Interdites d’Acquisition et de Détention d’Armes

Savoir si je suis sur ce fichier

Si vous souhaitez avoir des informations vous concernant, sachez que ce fichier peut être consulté par un armurier ou par votre fédération départementale des chasseurs. Si vous êtes FINIADA, ne paniquez pas, n’hésitez pas à contacter un avocat et surtout, sachez que vous possédez un droit de contestation.

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Le « ratelier numérique » entre en vigueur en 2022

Le numérique envahit nos vies. Impôts, santé, achats… Les détenteurs d’armes, qu’ils soient tireurs sportifs, collectionneurs ou chasseurs devront, à partir de janvier 2022, créer leur compte sur le Système d’Information des Armes (SIA). Il s’agit d’une plateforme numérique nationale permettant ainsi de référencer vos armes et de simplifier vos démarches administratives.

Une plateforme d’un nouveau genre

A compter du 25 janvier 2022, il sera plus simple de déclarer la détention de ses armes et le livre de police papier, utilisé par les armuriers sera définitivement abandonné à partir du 1er janvier 2022. En créant un compte SIA, nous aurons ainsi accès à la liste des armes que nous possédons. Une véritable révolution lorsque l’on connaît les démarches actuelles. Que faudra-t-il faire ? Vous devrez renseigner noms, prénoms, votre adresse principale, celle de votre résidence secondaire si vous en possédez une afin que vous puissiez posséder des armes sur ces différents lieux.

La mise en place de cet outil numérique permet ainsi de créer une base de données sur la détention d’armes par le biais d’un ordinateur. Ne vous inquiétez pas, si vous ne possédez pas d’ordinateur vous pourrez faire les démarches via votre smartphone. Cette dématérialisation, concernant la détention d’armes, est une première au niveau mondial.

Ce logiciel est un vrai suivi virtuel de nos armes. Par exemple, si vous êtes amené à laisser votre arme chez l’armurier pour une réparation, une révision, celui-ci devra sortir de votre arme de votre compte virtuel et le mettre sur le sien le temps de l’intervention. Une véritable révolution donc. Un délai d’un an est octroyé afin de pouvoir créer notre compte (fin janvier 2023). Faute de quoi, nous devrons nous dessaisir des armes en notre possession.

Avantages

Le détenteur aura la vision parfaite des armes enregistrées à son nom avec leurs caractéristiques. En cas d’erreur, d’oubli ou d’armes vendues et non supprimées du râtelier, il pourra agir directement sur son fichier pour rectification. Ces corrections validées des erreurs héritées d’AGRIPPA seront, dans un second temps, certifiées par l’armurier lorsque l’arme transitera chez lui pour une transaction ou une réparation. Cet outil numérique vous permettra de justifier de la détention de vos armes à n’importe quel moment (du moment qu’elles sont inscrites et déclarées sur votre compte). Vous pourrez aussi générer simplement une carte européenne, sans limite d’armes inscrites dessus. Vous pourrez valider l’acquisition d’une arme à feu et faire la demande de carte de collectionneur.

Inconvénients

Ce système semble idyllique si on écoute l’administration mais :

  • comment vont faire les gens (il en reste encore) qui n’ont pas internet à la maison et pas de smartphone ? Je pense en particulier à nos anciens. Il va falloir que la solidarité familiale joue pour les aider à se mettre en règle.
  • le criblage des possesseurs d’armes sera plus facile. C’est un bon point, me direz-vous. Oui mais… Mais cela ne concernera évidemment pas les armes illégales qui envahissent certains quartiers de nos villes. Mais les recoupements entre le fichier FINIADA et le ratelier numérique seront facilités. Quand on sait comment et pourquoi on peut être inscrit au FINIADA, combien il est difficile d’en sortir et quelle est la lourdeur de notre administration, il est possible que bien des abus soient facilités.

Et la carte européenne ?

Le particulier aura désormais également la possibilité d’éditer lui-même sa carte européenne d’armes à feu (CEAF). Pour cela, il lui suffira de cocher dans la liste de son râtelier numérique les armes qu’il voudra emporter lors de son voyage dans un des États de l’UE et de l’imprimer. Ainsi, à chaque voyage, sa carte imprimée la veille de son départ sera parfaitement à jour des armes transportées.

Et les canons lisses ?

Les armes anciennement en catégorie D1° et maintenant en C1°§c) ne doivent pas être déclarées si elles étaient détenues avant le 01/12/2011. Par contre, elles le doivent dès lors qu’elles changent de propriétaire.
Lors de la mise en place du portail détenteur, le tireur ou le chasseur aura le choix entre rentrer ou non (au choix), ces armes en question sur son râtelier numérique. Il n’y a pas d’obligation.

Bien régler son arme avant le début de saison. La méthode classique et la méthode rapide.

La saison de l’approche va bientôt débuter, c’est le moment de vérifier le réglage de son arme. Cela se fait en deux étapes :

D’abord bien respecter ces quelques règles avant débuter.

Le canon doit être dégraissé et « flambé » en tirant une cartouche. L’impact de ce tir de flambage sera marqué sur la cible pour qu’il ne soit pas confondu avec ceux du tir de réglage.
Le réglage doit avoir lieu dans un endroit bien éclairé. Ne pas régler par grand vent. La température est importante : éviter de régler par de fortes températures (38 ou 40° à l’ombre) ce qui engendre des surpressions des munitions et fait monter le tir.
L’arme est à régler dans des conditions aussi proches que possible de l’action de chasse, c’est-à-dire : pour les carabines, ne pas régler les appareils mécaniques avec une lunette montée. Le réglage avec ou sans la lunette peut être différent. Le chargeur doit être approvisionné, car un changement de poids de l’arme modifie le réglage.
Le réglage se fait évidemment en tir appuyé. La meilleure position du tireur est couché, les deux coudes appuyés. Il est encore mieux d’utiliser un chevalet de tir, si l’on en dispose. La première condition pour refaire un réglage avec une lunette de visée est que celle-ci n’ait subi aucun dommage par choc qui l’aurait faussée et que les pieds de montage n’aient pas été endommagés. En particulier, le montage ne doit présenter aucun jeu, si minime soit-il. Il ne faut pas, lors du tir mettre sa main sur la lunette, en particulier pour les armes à canon flottant.
Le réglage se fera toujours avec le même type de cartouche (même marque, même type et poids de balle, même charge de poudre) que pour le tir de chasse.

Puis passer au stand et effectuer le réglage proprement dit.

Pour vérifier le réglage d’une carabine, il est nécessaire de tirer au moins 3 cartouches pour avoir une idée déjà assez bonne de sa précision. En moyenne, pour des armes modernes, le diamètre de leur cercle de dispersion se situe entre 3 et 8 cm environ. Rappelons qu’une arme est réglée lorsque le centre de son cercle de dispersion coïncide avec le point visé, à la distance choisie.

La tendance générale des chasseurs étant pendant la visée de découvrir le gibier (pour mieux le voir) plutôt que de le couvrir, il est préférable d’avoir une arme réglée un peu trop haut (de quelques centimètres) plutôt que trop bas.

Si la lunette de tir est équipée d’un réglage en hauteur et en direction par déplacement du réticule, on tourne le bouton de réglage dans le sens des aiguilles d’une montre pour relever le tir (visser pour monter, dévisser pour descendre). On tourne le bouton de réglage en direction dans le sens des aiguilles d’une montre pour déporter le tir vers la droite (visser pour aller à droite, dévisser pour aller à gauche). Mais attention, il existe des lunettes où le mouvement se fait en sens inverse.
Le sens est souvent indiqué par une flèche sur la molette de réglage : U ou Up : pour monter le tir, D ou Down pour descendre le tir. En direction : R ou Right pour ramener le tir vers la droite, L ou Left pour ramener le tir vers la gauche.

Il existe une méthode encore plus rapide, la voici :

Tout d’abord, coincez l’arme dans un chevalet de tir. Tirez une balle et repérez l’emplacement de l’impact. Placez la croix du réticule ou le point rouge pile à l’endroit où vous avez visé puis à l’aide d’un tournevis cliquez pour déplacer le même réticule à l’endroit exact où s’est produit l’impact. C’est tout. Le tir de confirmation devrait être plein centre. Pas mal, non ?

Pour résumer : le but est d’amener le réticule de l’endroit visé à l’endroit où s’est produit l’impact.

Mise en place d’un fichier de traçabilité concernant les armes à feu

Armes de collection, fusils de chasse ou encore pistolets de tir sportif, on estime en France à dix millions, le nombre d’armes en circulation et cela, en dehors de celles utilisées par les forces de sécurité et armées.

Deux décrets, trois arrêtés ainsi que l’avis de la Commission nationale informatique et libertés viennent de paraître au Journal officiel comme l’annonce l’Essor. En effet, le Service Central des Armes du Ministère de l’Intérieur vient de créer un fichier informatique afin d’assurer une traçabilité des armes civiles légales.

Trésor de famille, héritage, suivi

Cela va permettre une modernisation et une simplification concernant la détention d’armes. En effet, ce fichier concerne pas moins d’un million et demi de personnes. Rappelons que la France, est le pays européen qui compte le plus de chasseurs avec 1,2 millions de personnes possédants le fameux permis.

Dans l’Essor, Jean-Jacques Buigné, Président de l’Union française des amateurs d’armes souligne que “Dans de très nombreuses familles françaises, il y a toujours le traditionnel fusil de chasse du grand-père”.

Ce fichier permettra la traçabilité complète de chaque arme depuis sa fabrication en France, ou son importation, jusqu’à sa potentielle destruction ou sortie du territoire. Il pourra donc identifier le détenteur de l’arme à chaque étape : importateur/fabricant, armurier, propriétaire. Chaque arme se verra donc dotée d’une véritable carte grise.

La remise à neuf d’un fusil comment procéder ?

Restauration d’un vieux fusil par Nicolas Bâillon.

On connaît tous un vieux fusil, qui mérite d’être remis à neuf. Alors pour mieux comprendre les étapes importantes de la remise à neuf, nous avons pris un exemple concret, celui de Nicolas Baillon qui est un jeune chasseur.

Au vue du nombre d’année passé dans le sous-sol de mon oncle, s’ajoutant aux année d’utilisation ( fabrication en 1978), bien que graissé de fond en comble pour la protection de l’humidité.

Il nécessite un bon nettoyage et une petite remise à neuf.

Pour cela, nettoyage du mécanisme chez un armurier puis mise en couche du fusil à mon epaule.

 

Démontage entier de tout les bois, les quadrillage aillant quasiment disparu du à l’utilisation, je peux utiliser du papier à poncer sur toute les partis.

D’abord décollage de l’autocollant, puis ponçage au grain 40 pour éliminer la bonne couche de vernis. Puis une fois arriver au bois, ponçage au 120-150 puis 180 grains.

Petit nettoyage à l’éponge légèrement humide pour chasser la fine poussier de bois, puis application de cire spécial bois, 4 couches en laissant bien le bois absorber entre chaque couche.

Maintenant place au métal, nettoyage à l’essence des canon pour éliminer tout les residu de graisse, de poussière ou de toute saleté, qui qui était dans l’aération de bande, gravure etc.

Maintenant il ne reste plu qu’un petit rebronzage des canon pour que monsieur ai remis son costume cravate.

Naturabuy rassure ses clients

NaturaBuy est l’une des plateformes les plus visitées par les chasseurs . Il est possible d’acheter et vendre des armes , accessoires de chasse et pêche. Mais depuis quelques semaines, tout s’accélère sur la restriction de la vente d’arme entre particuliers. Et pour répondre à bon nombre de questions, NaturaBuy a lancé une grande campagne de mailing sur cette affaire afin de rassurer tout le monde.

Bonjour,

Nous constatons depuis quelques semaines que des informations erronées concernant la vente d’armes entre particuliers circulent sur internet. Faisons un petit point sur la loi :
Quel est le calendrier ?

Le 17 Mai 2017 la directive 2017/853 « Arme à feu » a été votée au parlement Européen. La transposition en droit français de cette directive est en cours. Une loi de transposition a été votée en tout début d’année. Elle va concerner les deux millions d’utilisateurs légaux d’armes à feu. Si la loi fixe le cadre général, les décrets d’application définissent quant à eux dans le détail la réglementation qui sera applicable. Ces décrets sont en cours de rédaction et devraient être publiés aux alentours du mois de Juin.
La vente est-elle toujours possible entre particuliers ?

La réponse est OUI ! La vente d’armes entre particuliers sera toujours possible.

L’un des principaux changements sera de vérifier que l’acheteur n’est pas interdit de posséder une arme à feu. Cette vérification est faite par la consultation du fichier FINIADA (Fichier National des personnes interdites d’Acquisition et de Détention d’Armes).

Comment devrait se réaliser la vente entre particuliers ?

La vente d’armes entre particuliers pourra se faire de deux manières :

Vente entre deux particuliers sans passer par un courtier.

L’arme vendue devra être livrée chez un armurier. Ce dernier sera en charge de la remise en main propre de l’arme à l’acheteur. Cette remise en main propre sera notamment conditionnée au fait que l’acheteur ne soit pas inscrit au Fichier National des personnes interdites d’Acquisition et de Détention d’Armes (FINIADA). L’armurier sera en charge de cette vérification.
Vente entre deux particuliers en passant par un courtier :

NaturaBuy devrait très certainement obtenir ce statut de courtier.

Ainsi, NaturaBuy devra effectuer les mêmes vérifications que celles faites par un armurier, et ainsi valider la transaction via la consultation du fichier FINIADA. Dans ce cas, la livraison de l’arme vendue pourra se faire directement au domicile de l’acheteur.

Nous espérons avoir répondu à vos possibles interrogations.

Bien Cordialement 
L’équipe NaturaBuy

Une information qui arrive à point nommé !

À lire aussi : Facebook lutte contre la vente d’armes

Carabine 10 coups à air comprimé !

La saison de chasse est enfin finie, certains sont tristes et d’autres sont plutôt satisfaits. Une chose est sûre, c’est que la nature pourra reprendre ses droits pour nous permettre l’année prochaine de chasser à nouveau le gibier présent sur le territoire.

Il est temps de ranger les fusils en calibre 12 et vos carabines de battue.

Mais pourquoi devrions-nous nous priver de tirer dans notre jardin ? Pourquoi ne sortirions-nous pas quelques cibles pour tirer avec les enfants et petits-enfants ?

Nous avons pris le temps de regarder ce qui se crée aujourd’hui d’intéressant en calibre 4.5mm . Et nous sommes tombés sur une carabine à 10 coups !

En effet, GAMO a lancé une carabine qui porte le nom de carabine Gamo Replay 10 Maxxim. Cette carabine est proposée en pack avec une lunette de 4X32 et d’une puissance de 19,9 joules.

Cette carabine à air comprimé permet de mettre 10 coups dans un chargeur. Mais au lieu de recharger avec une barre sur le dessous ou latérale à la carabine. Il suffit de basculer le canon pour la recharger. Ce système de rechargement à bascule s’appelle Breack barrel.

Sur le site du distributeur français Europ-Arm, nous avons pu voir les informations suivantes :

 

Technologie dite « autoloader 10x » utilisant un barillet 10 coups à charger avant le tir.

La carabine est livrée avec 2 barillets soit 20 coups au total.

Canon Whisper Maxxim : canon rayé en acier avec un habillage intégral en polymère incluant silencieux et un frein de bouche.

Crosse Polymère Ergonomique, carcasse fraisée 11mm avec rail surélevé et buttée réductrice de recul RRR.

Détente C. A. T. : départs nets et précis, réglage de la première et seconde bossette, réglage du poids de départ sur la deuxième bossette.

Livrée avec une lunette 4×32 et équipée d’organes de visée ouverte à fibre optique.

La vitesse de plomb pour cette carabine de 19,9 joules est de 280 m/s . Cette carabine pèse 2,6 kilos pour une longueur totale de 111 centimètres.

Nous savons très bien que certains sont plus « crosses en bois » malheureusement celle-ci sera en synthétique.

L’intérêt du synthétique est, sa facilité d’entretien et sa résistance aux rayures.

Le prix de carabine est très bien placé il est de 299 €.

Maintenant vous savez ce qui vous reste à faire pour pouvoir profiter d’un petit week-end avec un tir à la carabine à plomb seul ou en famille.

 

 

 

Un boitier qui lutte contre les accidents de chasse va voir le jour !

Protect Hunt boitier

Afin de lutter contre les accidents de chasse et améliorer la relation avec les autres utilisateurs de la nature . Un habitant de Marignane vient d’inventer le système qui permet d’éviter un bon nombre d’accidents pendant les périodes d’ouverture de la chasse. Le « protect hunt », un gadget high-tech, sera mis sur le marché d’ici le mois de novembre. Mais comment sera perçu ce gadget dans les prochains mois voir prochaines années. 

 

BATTUE CONNECTÉE, BATTUE SÉCURISÉE

La pratique de la chasse en battue évolue et ses attentes aussi. Plus de sécurité pour les chasseurs, plus de supervision pour les chefs de battue, c’est plus de qualité pour les organisateurs de chasse ou les Présidents d’associations de chasse en battue. Avec ses innovations technologiques toutes testées sur le terrain et en laboratoire, le boîtier Protect Hunt sera t’il à la hauteur du projet.

Boitier Protect Hunt

 

Les caractéristiques :

Les plus Protect Hunt pour les chasseurs :

• IDENTIFICATION des zones de tir autorisées

• AFFICHAGE en temps réel des informations (début/fin de traque/incident)

• ALERTE en cas d’incident

• VISUALISATION du nombre de balles tirées

• Made in France